L’attribution de la nationalité française. Déclaration de nationalité française Vous résidez à l’étranger, votre demande concerne un mineur recueilli ou adopté par un français ou confié à l'aide sociale à l'enfance Demande de naturalisation. La préfecture des Yvelines met en place un service de prise de rendez-vous pour déposer votre demande de naturalisation ou votre déclaration de nationalité auprès de la plate-forme départementale de naturalisation, située en sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye - … A savoir : si vous possédez le statut de réfugié, alors vous n’êtes pas soumis à la condition de durée de résidence. Une lueur d’espoir pour nos futurs compatriotes ? Par ailleurs, vous ne devez pas non plus avoir fait l’objet de l’une des condamnations prévues à l’article 21-27 du Code civil telle qu’une condamnation à une peine égale ou supérieure à 6 mois d’emprisonnement ferme. Vous devez déposer votre demande de naturalisation auprès de la préfecture du département où vous résidez. Charte des droits et devoirs du citoyen français, Décision suite à ma demande de naturalisation, Conditions et démarches pour demander sa naturalisation par déclaration, acquisition automatique de la nationalité, niveau de connaissance de la langue française, décret de naturalisation signé puis publié au Journal officiel de la République française, Augmentation du niveau de langue pour acquérir la nationalité française. Conseils d'utilisation de la lettre Un étranger peut demander la réintégration à tout âge sous condition de résidence, d'assimilation à la société française et d'absence de condamnation. Cerfa 12753 02 Demande d’obtention de la nationalité française par naturalisation ou réintégration; Cerfa 15277 03 Déclaration de nationalité française, mariage avec un français; Cerfa 15277 notice de demande; Cerfa 65-0054 Demande de francisation des nom et prénoms; Cerfa 65 0054 Notice explicative dépôt, votre demande sera classée sans suite. En vertu de l’article 16 du décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 relatif aux déclaration de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française modifié par l’article 11 du décret n° 2019-1507 du … Déclaration de nationalité par mariage avec un conjoint français; ... de la société françaises et des droits et devoirs conférés par la nationalité française ainsi que par l’adhésion aux principes et aux valeurs essentiels de la République. d’un montant de 55 euros. Conseils d'utilisation de la lettre Un étranger peut demander la réintégration à tout âge sous condition de résidence, d'assimilation à la société française et d'absence de condamnation. par déclaration de mariage ; en qualité d'ascendant de français ; en qualité de sœur ou frère de français (Article 21-15 du Code civil) Hors le cas prévu à l'article 21-14-1, l'acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique. Le dossier de demande de naturalisation française doit comporter les documents suivants : Si vous ne pouvez pas La déclaration fait suite à une demande de nationalité française par filiation. Une fois complété, vous devez le joindre en 2 exemplaires à votre dossier : l’un pour la sous-direction de l’accès à la nationalité française, l’autre pour le service central de l’état civil.. Votre demande doit être accompagnée des pièces justificatives mentionnées sur la liste ci-dessous et téléchargeables en bas de la page. Pour pouvoir faire une demande de naturalisation, le demandeur doit avoir au moins 18 ans. Vous devez alors justifier que le centre de vos intérêts matériels et de vos liens familiaux se trouvent en France. Objet : demande de nationalité française. Vous pouvez acquérir la nationalité française par déclaration (par mariage, par ascendant de français, par un frère ou une sœur de français) ou par décret. – posséder une connaissance suffisante de la langue française Il suffit donc de remplir les conditions et de faire parvenir au directeur des services de greffe judiciaires du tribunal judiciaire sa demande de nationalité AVANT ses 18 ans. Si vous êtes un étranger de plus de 65 ans, ascendant direct de Français et que vous vivez en France depuis au moins 25 ans, vous pouvez faire une déclaration de nationalité française. ... vous pouvez constituer votre dossier de demande naturalisation française… Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies. Acquérir la nationalité française est une décision qui vous engage et, au-delà de vous, engage vos descendants. Vous devez aussi respecter les bonnes mœurs. A [votre ville], Date. attestation justifiant d’un niveau minimal de connaissance de la langue française. Nationalité française : Déclaration ou naturalisation, Nationalité française d'un enfant, Réintégration dans la nationalité française, Perte de la nationalité française Devenir Français n’est pas une simple démarche administrative. – ne pas avoir subi de condamnation pénale. Déclaration de nationalité par un ascendant de Français. L’administration vérifie également, lors du traitement de votre dossier, si vous ne faites pas l’objet d’une mesure d’expulsion non rapporté ou abrogé ou d’une interdiction du territoire français non entièrement exécutée. Pour être habilité à rédiger une déclaration de nationalité française comme ascendant direct de Français, vous devez être agé de 65 ans au moins et résider en France depuis 25 ans minimum. Avant de commencer toute démarche administrative liée à votre naturalisation, il convient de bien vérifier les conditions imposées par l’État français. La naturalisation désigne l’acquisition de la nationalité française via un décret de l’autorité publique. ... vous pouvez constituer votre dossier de demande naturalisation française… Le certificat de nationalité française constitue le seul mode légal de preuve de votre nationalité française (article 31-2 du code civil). Il faut remplir un formulaire appelé CERFA. Pour cela, vous devez résider habituellement en France depuis l’âge de 6 ans ainsi qu’avoir suivi votre scolarité dans un établissement soumis au contrôle de l’Etat. Connectez-vous en utilisant votre profil sur les réseaux sociaux : Réintégration dans la nationalité française par déclaration, Obtenir la nationalité en tant que frère ou soeur de…, Le guide de la naturalisation par mariage, Réintégration dans la nationalité française par décret, Déclaration de nationalité française par un…. – être en séjour régulier en France Naturalisation en qualité de frères ou sœurs, Naturalisation en qualité d’ascendant de français. Vous souhaitez demander la nationalité française - Accès à la nationalité française . Il doit aussi prouver sa résidence en France avec ce parent durant au moins 5 ans avant le dépôt de la demande. Par contre, si le préfet estime que votre demande est recevable et qu’il y a lieu d’accorder la naturalisation, alors votre dossier sera transmis au ministre chargé des naturalisations. Si votre grand-parent avait la nationalité française mais que, pour une raison ou une autre, vos deux parents ne l’ont pas, vous ne pouvez pas obtenir la nationalité française par filiation. Pour plus d’informations cliquez ici Vous devez être connecté pour publier un commentaire. Par filiation (droit du sang) Est français l'enfant, dont l'un des parents au moins est français au moment de sa naissance. Qu’est-ce qu’une naturalisation par décret ? Pour être habilité à rédiger une déclaration de nationalité française comme ascendant direct de Français, vous devez être agé de 65 ans au moins et résider en France depuis 25 ans minimum. Je m'engage deposer le formulaire ci.joint Declaration de changement de situation personnelle et familiale, intervenu en France ou I'étranger. Acquérir la nationalité française est une décision qui vous engage et, au-delà de vous, engage vos descendants. La filiation adoptive ne produit d'effet en matière d'attribution de la nationalité française que si l'adoption est plénière. Vous devez aussi justifier une résidence habituelle en France pendant les 5 années précédant le dépôt de votre demande. J’ai quitté mon pays en … Devenir Français n’est pas une simple démarche administrative. Accueil des Étrangers. Il s’agit d’un système déclaratif. fournir la totalité des pièces nécessaires dans un délai de 6 mois à compter du Si ce n’est pas le cas, votre enfant peut obtenir la nationalité française par naturalisation s’il réside en France avec vous depuis au moins 5 ans. Pour être habilité à rédiger une déclaration de nationalité française comme ascendant direct de Français, vous devez être agé de 65 ans au moins et résider en France depuis 25 ans minimum. Vous souhaitez acquérir la nationalité française par déclaration à raison du mariage ou par naturalisation : la Préfecture du Rhône vient de modifier la procédure de demande, et c’est plus simple… mais toujours aussi long !. A compter de la délivrance du récépissé, le greffe du tribunal dispose de six mois pour enregistrer la déclaration. En revanche, lorsque l’enfant est âgé de moins de 16 ans, il doit être représenté par celui ou ceux qui exercent à son égard l’autorité parentale. à la date de la déclaration, la communauté de vie tant affective que matérielle entre les époux ne doit pas avoir cessé depuis le mariage ; A [votre ville], Date. Lorsqu’elle est favorable, la décision la décision donne lieu à un décret de naturalisation signé puis publié au Journal officiel de la République française. Nationalité française par filiation entre 16 ans et 18 ans. Demande de naturalisation. Après avoir examiné votre dossier, le préfet déclare déclare votre demande comme irrecevable si une pièce fait apparaître que la demande n’est pas conforme. Le conjoint étranger peut acquérir la nationalité française par déclaration après un délai de quatre ans à compter du mariage s'il remplit les conditions suivantes : . Et enfin, le ministre peut ajourner sa décision en imposant un délai ou des conditions. Vous pouvez acquérir la nationalité française par déclaration (par mariage, par ascendant de français, par un frère ou une sœur de français) ou par décret. Comment obtenir la nationalité française : l’acquisition par déclaration. Pour pouvoir faire une demande de naturalisation, le demandeur doit avoir au moins 18 ans. Développé par la Direction de l'information légale et administrative - Mentions légales - ©2021 × Information mémorisée. Si vous êtes le frère ou la soeur d’un citoyen Français, vous pouvez également solliciter l’obtention de la nationalité française dès votre majorité. Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Le formulaire CERFA N°12753*02 permet de faire une demande d’acquisition de la nationalité française.Pour le compléter, vous devez en premier lieu imprimer le formulaire Cerfa.. A savoir : les préfectures demandent de fournir 2 exemplaires du formulaire Cerfa complété et signé. La nationalité française peut être acquise par déclaration soit en raison d’un mariage avec un Français, soit en raison du lien familial existant entre un étranger et un Français (ascendant direct et frère ou sœur). Notez que votre frère/soeur doit être né(e) en France de parents étrangers et avoir acquis la nationalité française à sa majorité ou à l’âge de 16 ans. Les personnes suivantes ne sont pas concernées par la demande de naturalisation par décret : Dans tous les autres cas, vous devez demander la nationalité par décret. Conditions préalables Conditions propres au mariage. Pour pouvoir demander la naturalisation, vous devez résider en France. Vous demandez votre réintégration dans la nationalité française par déclaration. Il doit donc être majeur. Nom de la préfecture Adresse Code postal – Ville. Formulaire en vue de souscrire une déclaration de nationalité au titre du mariage avec un conjoint français (article 21-2 du code civil) Notice d'information pour les personnes souhaitant demander la nationalité française au titre de leur mariage avec un(e) Français(e) ; Connaître les statistiques d’acquisition de la nationalité en France. Prévoir quelles séries seront publiées aux prochains décrets de naturalisation . Il doit aussi prouver sa résidence en France avec ce parent durant au moins 5 ans avant le dépôt de la demande. Si vous êtes à Paris, vous devez déposer votre dossier auprès de la préfecture de police. Le décret de naturalisation officialise l’obtention de la nationalité française suite à la procédure de demande de nationalité par naturalisation. Cependant, si vous avez accompli avec succès 2 ans d’études en France, la période de résidence minimale peut être réduite à 2 ans. Déclaration de nationalité par un ascendant de Français. Comment obtenir un certificat de nationalité française ? La préfecture des Yvelines met en place un service de prise de rendez-vous pour déposer votre demande de naturalisation ou votre déclaration de nationalité auprès de la plate-forme départementale de naturalisation, située en sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye - … Nom de la préfecture Adresse Code postal – Ville. Madame, Monsieur, J’ai l’honneur de vous adresser une demande d’obtention de la nationalité française. 2-2-3- En cas d’adoption Si vous avez la nationalité française et que vous adoptez un enfant, l’adoption plénière permet à l’enfant d’obtenir la nationalité française. La demande se dépose auprès des préfectures et depuis le 1er janvier 2011, les étrangers qui souhaitent déposer en préfecture une demande de déclaration de nationalité française par mariage doivent s’acquitter d’un droit de timbre fiscal O.F.I.I. Le greffier … Pour obtenir une naturalisation, vous devez aussi justifier votre assimilation à la communauté française notamment au regard de votre niveau de connaissance de la langue française. Il existe plusieurs manières d’acquérir la nationalité française par déclaration. Les démarches pour une demande de naturalisation sont soumises à plusieurs conditions et formalités. Si vous êtes âgé(e) de plus de 18 ans, avez un frère ou une soeur, né(e) en France, de nationalité française au titre de l'article 21-7 ou 21-11 du code civil et avez suivi votre scolarité obligatoire en France entre 6 et 16 ans, vous pouvez souscrire une déclaration de nationalité française en qualité de frère ou soeur de français(e) Par dérogation prévue à l’article 17-3 du Code civil, le mineur âgé entre 16 et 18 ans n’a pas besoin d’être représenté légalement dans le cadre de cette procédure. Déclaration de nationalité par un frère ou une soeur de Français(e). Et enfin, vous devez justifier d’un niveau de connaissance suffisant de l’histoire, de la culture et de la société française. Par conséquent, le ministre peut déclarer votre demande comme irrecevable si vous ne remplissez pas les conditions requises par la loi. Objet : demande de nationalité française. Toutefois, un mineur peut être naturalisé si un de ses parents ait acquis la nationalité française. Vous demandez votre réintégration dans la nationalité française par déclaration. La déclaration fait suite à une demande de nationalité française par filiation. Avoir une estimation du délai d’obtention de la nationalité (du dépot de dossier jusqu’à la publication au Journal Officiel) en fonction de votre Préfecture, nationalité, etc. Je suis né(e) à … de parents de nationalité …. J’ai quitté mon pays en … Si vous devenez Français et que votre enfant est mineur et qu’il réside avec vous, il peut devenir Français si son nom figure dans le décret de naturalisation ou sur votre déclaration. A noter :Votre enfant peut également résider alternativement avec vous. Madame, Monsieur, J’ai l’honneur de vous adresser une demande d’obtention de la nationalité française. Un enfant âgé entre 16 ans et 18 ans et né de deux parents étrangers peut demander de son propre chef la nationalité française par simple déclaration. Les conditions suivantes doivent être remplies : – être marié(e) à un(e) Français(e) depuis au moins 4 ans (la communauté de vie ne doit pas avoir cessée). N’oubliez pas de mentionner votre souhait concernant la renonciation ou non de votre nationalité d’origine. par déclaration de mariage ; en qualité d'ascendant de français ; en qualité de sœur ou frère de français (Article 21-15 du Code civil) Hors le cas prévu à l'article 21-14-1, l'acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique. Déclaration de nationalité française Vous résidez à l’étranger, votre demande concerne un mineur recueilli ou adopté par un français ou confié à l'aide sociale à l'enfance En revanche, si vous êtes à l’étranger, vous devez adresser votre dossier auprès d’un consulat français du pays où vous résidez. Déclaration de nationalité par mariage avec un conjoint français; ... de la société françaises et des droits et devoirs conférés par la nationalité française ainsi que par l’adhésion aux principes et aux valeurs essentiels de la République. Déclaration de nationalité par un ascendant de Français. Il doit donc être majeur. Toutefois, un mineur peut être naturalisé si un de ses parents ait acquis la nationalité française. Vous vous verrez alors délivrer un extrait du décret et une copie des actes de l’état civil français. 1 – Une procédure en ligne simplifiée. Le dossier doit être déposé à la plate-forme régionale de naturalisation de votre département. « Par déclaration » s’oppose à « de plein droit » et à « automatique ». Pour obtenir la nationalité par déclaration, vous devez en faire la demande vous-même. Les conditions à remplir et les pièces à fournir sont détaillées sur le site service-public.fr en cliquant sur les liens suivants : - Procédures par déclaration si vous avez un lien de parenté avec une personne française : CERTIFICAT DE NATIONALITE FRANCAISE l’article 30 du Code Civil : « La charge de la preuve, en matière de nationalité française, incombe à celui dont la nationalité est en cause ». Quatre procédures d’acquisition de la nationalité française sont instruites en préfecture. Je suis né(e) à … de parents de nationalité …. A noter : Votre enfant peut également résider alternativement avec vous. Quelle que soit la décision rendue, vous devez recevoir une notification. Par suite, la déclaration recognitive de la nationalité française souscrite par le grand-père de M. B. présente le caractère d'un document administratif qui est en principe communicable en vertu de l'article premier de la loi du 17 juillet 1978. après le depot de la demande d'acquisition de la nationalité française la prefecture ou au consulat de France de mon domicile, düment complete, pour signaler ces … Si ce n’est pas le cas, votre enfant peut obteni… Elles doivent être distinguées de l’acquisition automatique de la nationalité. Le décret de naturalisation officialise l’obtention de la nationalité française suite à la procédure de demande de nationalité par naturalisation. Formulaire en vue de souscrire une déclaration de nationalité au titre du mariage avec un conjoint français (article 21-2 du code civil) Notice d'information pour les personnes souhaitant demander la nationalité française au titre de leur mariage avec un(e) Français(e) Modèle de lettre: demande de francisation de son prénom. Les enfants âgés de 13 à 16 ans non révolus peuvent également acquérir la nationalité française par déclaration, si la demande est présentée par leurs représentants légaux, et s’ils justifient d’une résidence en France de 5 années depuis l’âge de 8 ans. Adoption d’un enfant et nationalité française, Coronavirus : conséquences sur la demande de nationalité française. Comme la naturalisation est une décision administrative prise sous forme de décret, alors elle peut refuser ou accepter votre demande d’acquisition de la nationalité par naturalisation. Cerfa 12753 02 Demande d’obtention de la nationalité française par naturalisation ou réintégration; Cerfa 15277 03 Déclaration de nationalité française, mariage avec un français; Cerfa 15277 notice de demande; Cerfa 65-0054 Demande de francisation des nom et prénoms; Cerfa 65 0054 Notice explicative Pour plus d’informations cliquez ici Aller au contenu Aller au menu. Il peut également rejeter votre demande s’il estime qu’il n’y a pas lieu d’accorder la naturalisation. Attention: ce qui compte c’est de voir la nationalité de votre père ou de votre mère dont le lien de filiation a été établi envers vous. Celui-ci pourra procéder à tout complément d’enquête qu’il juge utile, portant sur votre conduite, mais aussi votre loyalisme.
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